Mentions légales
Éditeur, hébergeur, propriété des contenus, données personnelles et cookies : les informations légales du site le-cote-jardin.fr.
Éditeur du site
Le site le-cote-jardin.fr est édité à titre non professionnel par un particulier. Conformément à l’article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’éditeur a choisi de préserver son anonymat : ses éléments d’identification ont été communiqués à l’hébergeur du site, dont les coordonnées figurent ci-dessous.
Pour toute question ou demande, l’éditeur peut être contacté via le formulaire de la page contact.
Hébergeur
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
IDE : CHE-103.167.648
Site : www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus publiés sur le-cote-jardin.fr (textes, tableaux, calendriers, mise en page, logo, illustrations) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’éditeur est interdite, à l’exception des courtes citations accompagnées d’un lien vers la page d’origine.
Les photographies proviennent de la médiathèque du site ou de banques d’images sous licence libre. Lorsque la licence l’exige, l’auteur et la licence sont indiqués sous la photo ou dans les sources de la page.
Responsabilité
Les contenus de le-cote-jardin.fr sont fournis à titre informatif et général. Les dates de semis, de plantation et de récolte sont données pour un climat tempéré (moitié nord de la France) et doivent être adaptées à votre région, à votre sol et à la météo de l’année. Les informations sur la réglementation (clôtures, abris, distances de plantation, produits autorisés) résument les textes en vigueur à la date de mise à jour indiquée sur chaque page : le plan local d’urbanisme de votre commune peut prévoir des règles plus strictes.
Ces contenus ne constituent pas un conseil professionnel et ne remplacent pas l’avis d’un pépiniériste, d’un paysagiste, d’un juriste ou d’un médecin. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises à partir des informations publiées, ni du contenu des sites externes vers lesquels le site renvoie. La méthode de rédaction est détaillée sur la page Notre méthode.
Liens et partenariats
À ce jour, le site ne contient ni lien sponsorisé ni lien d’affiliation, et aucun produit cité n’a été fourni par une marque. Si des liens d’affiliation étaient ajoutés à l’avenir, ils seraient signalés en tête des pages concernées, et la présente page serait mise à jour.
Données personnelles
Les données transmises via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) servent uniquement à répondre à la demande. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, et sont conservées au maximum 12 mois après le dernier échange.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur vos données. Pour l’exercer, écrivez via la page contact. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies et mesure d’audience
Le site le-cote-jardin.fr n’utilise aucun cookie publicitaire ni aucun outil de mesure d’audience déposant des cookies. Les polices de caractères sont hébergées sur le site : aucune donnée n’est transmise à un service tiers pour les afficher. Seuls des cookies techniques, nécessaires au fonctionnement du site, peuvent être déposés ; ils ne nécessitent pas de consentement. Si des outils de mesure d’audience étaient ajoutés à l’avenir, un bandeau de consentement serait mis en place et la présente page mise à jour.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Dernière mise à jour : octobre 2026.